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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) guillaume CHARPENTIER
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Pérasse Trémastin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pérasse Trémastin
guillaume CHARPENTIER, SARL

Numéro de dépôt :
3971313
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2022
Pérasse Trémastin de guillaume CHARPENTIER

Présentation de la marque Pérasse Trémastin

Déposée le 20 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) guillaume CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pérasse Trémastin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) guillaume CHARPENTIER domicilié(e) les noues - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guillaume CHARPENTIER domicilié(e) les noues - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France.

La marque Pérasse Trémastin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pérasse Trémastin est expirée depuis le 20 décembre 2022.

guillaume CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Poiré Montigny , GUERSAC COUDRAY , HARDRAS , elegance france , HOME LUBERON


guillaume CHARPENTIER, SARL - les noues - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France


guillaume CHARPENTIER - les noues - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Vins.